Mon cousin François, FIRE malgré lui, dispose historiquement d’une petite holding.
Pour investir ses liquidités, une possibilité serait de faire un apport en compte courant à la société, qui elle-même investirait via un compte titres ordinaire.
Cela conduirait à une double imposition des plus-value (IS et PFU), mais à un report très lointain du PFU. En effet, malgré l‘inflation, le faible taux de retrait (2,5 %) mettrait un paquet d’années
à consommer le compte courant.
Sachant que les retraits (50 k€ par an) sont très largement dans la tranche réduite de l’IS (15% jusqu’à 42,5 k€), cela semble une belle optimisation à modéliser.
D’où proviendraient les fonds à apporter en compte courant à la société ?
L’intérêt principal serait le report lointain du PFU ?
Je ne saisis pas le rapport entre le taux de retrait et la tranche réduite d’IS. L’IS s’appliquerait sur les plus-values chaque année, peu importe qu’il y ait retrait ou pas.
Le retrait serait uniquement sur le compte courant d’associé ou aussi via dividendes à terme ?
Il me semble qu’avec des ETF capitalisants, les plus-values ne sont pas matérialisées chaque année, selon le principe comptable du coût historique. Mais je ne suis pas expert en comptabilité.
Via dividendes à terme, mais à très long terme car le taux de retrait est faible. Cette durée dépendra surtout de l’inflation. Ça se calcule bien analytiquement avec la somme des termes d’une suite géométrique.
Si je ne suis pas trop rouillé, on trouve : log(1+i/r)/log(1+i), soit 27 ans pour une inflation (i) à 3% et 30 ans pour une inflation à 2%, le tout avec un taux de retrait (r) de 2,5%.
Sans rentrer trop dans les détails - la question principale c’est « à quoi sert la holding » ?
S’il n’y a aucune création de valeur par ailleurs, que la société est purement interposée pour permettre à ton cousin de diminuer/différer l’impôt, il y a un risque de requalification en montage artificiel sans substance économique → Abus de droit (renseigne toi sur la doctrine Quémener du Conseil d’État).
Même si le droit français a pleins de zones grises, et des opportunités d’optimisation :
L’optimisation fiscale a toujours un coût (a minima temps, complexité, liquidité)
Une fois dans son viseur, l’administration fiscale est très efficace pour récupérer son argent (et c’est plus facile d’entrer dans son viseur qu’on ne le croit)
Malheureusement, cela ne semble pas être le cas pour les OPCVM (les ETF en sont) s’ils ne sont pas constitués de 90%+ d’actions de l’UE. Cf. BOI-IS-BASE-10-20-10 et Article 209-0 A du CGI.
Donc exit les ETF à réplication physique hors UE, les ETF obligataire ou sur d’autres classes d’actifs. Les swaps (et donc ETF synthétiques) sont explicitement exclus dans le BOFIP. A moins de sérieusement restreindre son univers d’investissement ou d’investir en titres vifs, c’est râpé.
Dans ma holding à l’IS, je règle les PV latentes sur mes ETF tous les ans.
J’avais étudié l’option d’avoir une partie de mon patrimoine en société à l’IS, où j’aurais éventuellement rémunéré le compte courant d’associé (les intérêts étant déductibles du résultat de la société, mais entraînant flat tax pour moi) et procédé par retraits. De mémoire, ça pouvait être viable mais je ne retrouve pas mon modèle.
J’avais lâché cette idée lorsque j’ai découvert les box spreads (oui, oui, je suis accro). Avec un taux de retrait faible et un taux d’emprunt optimisé, tu as les avantages du compte courant sur une holding à l’IS (retrait sous forme de dette sans réaliser de PV latentes + « intérêts » déductibles fiscalement) sans les inconvénients (pas de levier fiscal)
Néanmoins, investir via une société permet aussi de se diversifier quand aux évolutions futures de la fiscalité. C’est aussi un véhicule intéressant pour transmettre (don de parts en nue-propriété quand un est jeune, avec des clauses d’usufruit adéquates pour conserver le contrôle de la holding jusqu’à son trépas).
Au temps pour moi, j’ai confondu la fiscalité du CTO en personne physique et en personne morale.
PS. Dans le cas général, un plan B pour une holding pourrait être le contrat de capitalisation. Cependant, les frais d’enveloppe et l’imposition forfaitaire annuelle semblent limiter fortement son intérêt.
On vante beaucoup des holdings, mais ça reste surtout un outil pour gérer un patrimoine professionnel. Généralement, on s’en sert pour différer l’imposition personnelle des fruits d’une entreprise exploitante, de l’argent dont on n’a pas besoin pour consommer. Il n’est pas forcément plus efficient d’y mettre de l’argent qu’on détient déjà en patrimoine personnel.
J’ai créé une holding car j’avais déjà assez en patrimoine personnel, de manière à y loger des actions issues de BSPCE avec une importante plus-value latente. Je reporte ainsi sine die la fiscalité à titre personnel, donnant plus de capacité d’investissement pour la holding. Cela me permet d’investir sur les marchés et de lancer des projets tels que Cayas.
L’objectif n’est pas de récupérer les éventuels fruits de ces investissements en personnel, mais de faire ce pour quoi une société est prévue : entreprendre !
